https://www.confluence-avocats.fr/rss.xmlFlux RSS Confluence Avocatshttps://www.confluence-avocats.fr/rss.xmlhttps://www.confluence-avocats.fr/css/logo.pngSun, 28 Feb 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/rc-produit-livre/La responsabilité civile produits (ou après livraison) couvre la responsabilité qui incombe à l'entreprise du fait des dommages causés à autrui par les produits, après leur livraison, ou par les travaux, après leur exécution.Sun, 28 Feb 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/14/sinistre-produit-ou-seriel/Tout dommage causé à un tiers, engageant la responsabilité de l'assuré, résultant d'un fait dommageable et ayant donné lieu à une ou plusieurs réclamations.Wed, 31 Mar 2021 22:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/13/audit-contractuel/Approche rigoureuse des documents et chaine contractuels d'une entreprise.Thu, 25 Feb 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/rc-et-assurances/La responsabilité civile couvre les dommages matériels et corporels causés à autrui.Sun, 28 Feb 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/15/appreciation-des-risques-et-securisation-de-la-chaine-contractuelle/L'appréciation des risques et la sécurisation s'oppèrent par une approche rigoureuse des documents et chaine contractuels de l'entreprise.Sun, 28 Feb 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/16/execution-et-rupture-contractuelles/Examen et analyse des contrats de l'entreprise, assistance à la rédaction et en cas d'inexécution ou de mise en cause.Sat, 20 Feb 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/construction/Confluence Avocats intervient en cas de sinistre chantier, en amiable comme en judiciaire, mais aussi préventivement, à l’occasion de toute opération immobilière afin d’assurer une meilleure maîtrise des risques.Thu, 18 Feb 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/9/sinistre-chantier/Intervenir pour les dommages affectant tout ou partie d'une construction et donnant lieu à une indemnité.Thu, 18 Mar 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/10/audit-juridique/Approche rigoureuse de l'opération immobilière à toutes ses étapes.Thu, 18 Feb 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/defense-penale-et-droit-penal-des-affaires/Accompagner les acteurs publics et privés pour leurs questions quotidiennes ou leurs projets complexes relevant du droit pénal. Thu, 18 Feb 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/6/strategie-procedurale/Le cabinet met à profit son expertise et son expérience afin de vous proposer une stratégie procédurale.Thu, 18 Feb 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/7/preparation-et-assistance-aux-audiences/Confluence Avocats vous prépare, dans les meilleures conditions, aux audiences pénales à venir.Thu, 18 Feb 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/8/defense-penale/Confluence Avocats met à profit son expérience de plaidoirie afin de faire valoir vos intérêts auprès des juridictions.Thu, 11 Feb 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/internet--nouvelles-technologies/Le GIE Confluence Avocats se propose de sécuriser le cadre contractuel de vos engagements numériquesThu, 11 Feb 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/1/e-reputation/Le développement du numérique s'accompagne de litiges aux conséquences parfois problématiques pour la réputation des entreprises.Thu, 18 Feb 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/4/concurrence-deloyale/Vous accompagner dans tout litige attaché à votre marque ou dans tout autre contentieux commercial protégé par contrat.Thu, 18 Feb 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/5/contrat-de-prestation-internet/Vous accompagner dans la sécurisation juridique de vos conditions contractuelles.Mon, 06 Oct 2025 22:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/17/arnaque-au-faux-conseiller-bancaire--comment-reagir-/Réagir et se faire rembourser par sa banque en cas d'arnaque au faux conseiller bancaireThu, 11 Feb 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/protection-des-donnees-a-caractere-personnel/Depuis le 25 mai 2018, le RGPD encadre la circulation des données personnelles de manière égalitaire sur l'ensemble du territoire européen.Tue, 16 Feb 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/2/dpo-offices-notariaux/Accompagner les officiers publics et leurs officines dans leur mise en conformité avec la loi RGPD.Tue, 16 Feb 2021 23:00:00 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/expertises/3/dpo-professions-medicales/Accompagner les cabinets médicaux et professionnels de santé dans leur mise en conformité avec la loi européenne sur la collecte des données personnelles.Fri, 30 Apr 2021 13:38:11 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/cas-client/13/intervention-lors-dune-cyberattaque/Intervention au sein d’une entreprise victime d’un vol de données et d’une menace de divulgation en cas de non-paiement.Fri, 30 Apr 2021 13:56:21 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/cas-client/14/mission-rgpd-----dpd-au-service-dune-collectivite/Au sein d’un collectivité, mise en place d’un registre des traitements adapté à chaque pôle aux spécialisations diversifiéesFri, 30 Apr 2021 13:48:50 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/cas-client/15/mission-rgpd---dpd-au-service-dun-client-specialise-dans-le-materiel-medical/Fri, 30 Apr 2021 13:54:25 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/cas-client/16/accompagnement-des-professions-liberales-dans-leur-conformite-au-rgpd/Mon, 29 Mar 2021 14:39:40 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/cas-client/8/malfacons-dans-la-construction-dune-piscine/Un défaut de construction d'une piscine engendre des désordres et préjudices.Mon, 29 Mar 2021 14:39:50 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/cas-client/9/fournitures-en-second-oeuvre-non-conformes-et-ou-defectueuses/La pose d'un parquet ou d'un carrelage est suivie de déformations du revêtement et interdit une utilisation normale du produit mis en oeuvre.Mon, 29 Mar 2021 14:39:58 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/cas-client/10/incendie-equipements-menagers/Un incendie se déclare à proximité d'un élément d'équipement.Tue, 25 May 2021 07:34:46 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/cas-client/11/equipements-de-securite-de-vehicules-pl-defectueux/Un élément de sécurité d'un véhicule PL est mis en cause après un accident de la route.Mon, 29 Mar 2021 14:40:33 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/cas-client/12/reseau-de-canalisation-defectueuses/Des canalisations présentent des défauts de corrosion et se révèlent fuyardes. Tue, 11 May 2021 15:10:29 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/cas-client/6/defaut-de-materiel-dans-un-equipement-collectif/Les défauts d'un équipement collectif entraine des dommages et préjudices. Mon, 29 Mar 2021 14:41:28 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/cas-client/3/chantier-de-construction-et-dommages-causes-aux-tiers/Des dommages aux tiers sont causés par la construction voisine d'un immeuble. Wed, 31 Mar 2021 07:26:01 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/cas-client/4/bris-de-machine-et-pertes-dexploitation/Un équipement essentiel à une chaine de fabrication s'écroule.Tue, 11 May 2021 15:10:39 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/cas-client/5/materiaux-de-construction-defectueux/Un matériau destiné à la construction se révèle défectueux.Mon, 29 Mar 2021 14:42:38 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/cas-client/7/une-unite-de-production-souffre-davaries-a-repetition/Un élément d'équipement essentiel à une unité de production tombe en panne systématiquement.Mon, 29 Mar 2021 14:43:03 GMThttps://www.confluence-avocats.fr/cas-client/1/rupture-dans-une-chaine-de-production-industrielle/Une usine se retrouve à l'arrêt suite à la panne de l'un de ses éléments d'équipement.